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Étoffer sa généalogie avec les délibérations du Conseil Municipal

Vous êtes-vous déjà intéressés aux délibérations du Conseil Municipal pour votre généalogie ? Moi oui! J’aime beaucoup cette source et la conseille volontiers en salle de lecture. Je vous propose donc de la découvrir ou la redécouvrir.

Les délibérations  du Conseil Municipal, qu’est-ce que c’est ?

Les délibérations et décisions communales consignent les débats, les votes et les décisions réalisées par le maire et son conseil municipal. La plupart des registres sont tenus depuis la Révolution française qui a érigée la commune en tant qu’entité administrative et territoriale de base du royaume (loi du 14 décembre 1789). Toutefois, pour certaines communes elles peuvent être plus anciennes.
On peut parfois trouver dans ces registres des arrêtés municipaux, l’enregistrement des lois, notamment dans les premières années révolutionnaires. Et aussi, celles qui sont super intéressantes d’un point de vue généalogique, les délibérations de la Commission administrative du Bureau de bienfaisance (les bureaux de bienfaisance sont gérés par la municipalité et ont la charge de l’assistance aux pauvres et déshérités (loi du 7 frimaire an V)).

Quelles informations peut-on y trouver?

Outre la connaissance de la vie municipale et la présence de nos ancêtres au Conseil Municipal, on peut trouver des informations telles que :
  • les achats de terrain pour les alignements,
  • les dons et legs,
  • la nomination et le traitement du garde champêtre et des instituteurs…
et le cas échéant :
  • les délibérations du bureau de bienfaisance : aide médicale, aide scolaire aux indigents…

Où peut-on consulter ces registres?

Les registres de délibérations se trouvent normalement aux archives municipales (en série D), mais elles peuvent également être déposées aux archives départementales…

Je vous propose de découvrir les délibérations en me penchant sur un même individu : Jean-Baptiste Georges Gabriel Pernelle (mon arrière-arrière-arrière-grand-père) via le registre de délibérations de la commune de Bennecourt, datant de 1881 à 1899.
Source : Délibérations du Conseil Municipal de Bennecourt  – Archives départementales des Yvelines, 48 E-Dépôt 11
  • Service médical des pauvres, état nominatif des personnes indigentes admises, en cas de maladie aux secours médicaux gratuits.
J’ai découvert que mon ancêtre Jean-Baptiste Georges Gabriel Pernelle, menuisier, avait eu recours au service médical des pauvres d’au moins de 1883 à 1898. Je sais donc qu’il était pauvre ET malade. Au passage, je découvre sur la liste de 1889, que celui-ci à un surnom : Jean-Baptiste dit Jambon Pernelle. Quel drôle de surnom!
Service médical des pauvres_1883

Assistance médicale en 1883 – AD78, 48 E-Dépôt 11, vue 49

Pernelle JB Jambon

Assistance médicale en 1889 – AD78, 48E-Dépôt 11, vue 201

  • Soutien de famille

L’article 22 de la loi du 15 juillet 1889 prévoit qu’en temps de paix, après un an de présence sous les drapeaux, peuvent être envoyés en congé dans leurs foyers, sur leur demande, jusqu’à la date de leur passage dans la réserve, les jeunes gens que remplissent effectivement les devoirs de soutiens indispensables de famille.

Le soutien de famille du 6ème enfant de Jean-Baptiste Georges Gabriel Pernelle me permet de connaître les conditions de vie assez rudes de mes ancêtres. J’apprends au passage qu’Edouard est également surnommé Jambon, comme son père.

Soutiens de famille Pernelle et Monnier, Délibération du 18 février 1892 – AD78, 48E-Dépôt 11, vues 295 et 296

Monsieur le Maire donne lecture d’une demande faite par le sieur Pernelle Jean-Baptiste demeurant en cette commune et d’une autre demande faite par le sieur Monnier Pier Joachim, à l’effet d’obtenir pour leur fils, conscrits de la classe 1891, la dispense prévue par l’article 22 de la loi du 16 juillet 1889. Il communique également au Conseil les certificats n°5 attestant la situation de famille de ces jeunes gens, et le certificat du percepteur contenant l’état des contributions payées par les réclamants.

Le Conseil Municipal

Vu la loi du 16 juillet 1889, article 22,

Considérant que le jeune Pernelle fait partie d’une famille composée de 7 enfants et le jeune Monnier d’une famille de 5 enfants. Que leurs pères et mères, âgés de près de 60 ans, n’ont plus les forces suffisantes pour se procurer les ressources nécessaires à la subsistance de leurs nombreuses familles.

Considérant que le sieur Pernelle père, quoique n’ayant plus qu’un enfant plus jeune que le déclarant voit sa charge aggravée par le malheur qui vient de frapper sa fille aînée restée veuve avec trois enfants et sans aucune ressources :

Que le sieur Monnier a aussi des charges qu’il ne peut supporter à lui seul et qu’il parait devoir être bientôt impotent.

Considérant que la somme d’impôts payés par les réclamants prouve assez leur état d’indigence.

Délibère à l’unanimité des membres présents, que les sieurs Pernelle Edouard et Monnier Joachim de la classe de 1891, doivent être considérés comme soutiens indispensables de leur famille et appelés comme tels à jouir de la dispense prévue par l’article 22 de la loi du 16 juillet 1889.

Soutien de famille, Pernelle Edouard Jambon, Délibération du 19 mars 1893 – AD78, 48E-Dépôt 11, vues 331 et 332

Monsieur le Maire donne lecture d’une lettre de M. le Préfet en date du 14 mars 1893 par laquelle il invite le Conseil Municipal à se réunir d’urgence à l’effet de délibérer sur une demande du sieur Pernelle Edouard, de la classe de 1891 qui désire être admis au bénéfice de l’article 22 de la loi du 15 juillet 1889.

Il dépose sur le bureau le certificat n°5 attestant la situation de famille du réclamant et indiquant le montant des contributions payées par son père :

Le Conseil Municipal

Vu l’article 22 de la loi du 15 juillet 1889

Considérant que le jeune Pernelle Edouard, fait partie d’une famille de sept enfants et que ses père et mère, âgés de plus de 60 ans, n’ont plus les forces suffisantes pour se procurer par leur travail personnel les ressources nécessaires à la vie :

Considérant que le sieur Pernelle père, quoiqu’un n’ayant plus qu’un enfant plus jeune que le réclamant voit sa charge aggravée par le malheur qui a frappé sa fille aînée, restée veuve avec trois enfants et sans aucunes ressources.

Considérant que la somme d’impôts payée par le père du réclamant prouve clairement son état d’indigence. Délibère à l’unanimité des membres présents que le jeune Pernelle Edouard de la classe 1891, doit être considéré comme soutien indispensable de sa famille et peut être admis à bénéficier de la dispense accordée par l’article 22 de la loi du 15 juillet 1889.

  • Echange de voirie commune avec le sieur Pernelle Jean Baptiste Georges Gabriel, Délibération du 24 février 1895- AD78, 48E-Dépôt 11, vues 371 et 372
 J’apprends via cette délibération que mon aïeul habitait à côté du Presbytère et que grâce à cet échange de voirie, il a contribué entre autre à l’assainissement des murs de l’église. Au passage cela me fait penser à rechercher un dossier d’hypothèque…
M. le Maire propose de faire un échange de voirie commune entre le sieur Pernelle Jean-Baptiste Georges Gabriel et le presbytère. Le but de cet échange serait d’ouvrir une voie publique allant du chemin vicinal de Bennecourt à Gommecourt, passant au presbytère et allant rejoindre le chemin de grande communication n°201 en donnant ainsi un passage nouveau autour de l’église et accès libre au Presbytère.
Le Conseil
Après s’être rendu sur les lieux afin d’étudier les avantages devant résulter de la proposition de M. le Maire. Considérant que l’exécution du projet facilitera de beaucoup les rapports du presbytère et que cette voie ouverte au public rendra de réels services aux habitants du quartier,
Considérant que les inhumations religieuses deviendront très faciles par suite de l’accès possible du corbillard chargé du transport des cercueils auprès de l’église. Considérant que l’enlèvement des terres qui encombrent l’Eglise procurera un grand assainissement à ses murs.
Délibère
1° le Maire est autorisé à faire le dit échange au mieux des intérêts communaux et à faire exécuter le plan des lieux
2° Il est autorisé aussi à prélever sur les dépenses imprévues de l’Exercice 1895, les frais occasionnés par le présent échange
3° le Conseil sollicite de M. le Préfet la dispense de purge légale et de transcription d’hypothèque
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La mâratre de Fains

 

De retour avec le couple Charles Benjamin Pernelle et Marie-Céline Miserey. Je vous propose de découvrir un pan de leur histoire à travers la presse.

Nous sommes à Fains, commune de l’Eure. Le couple après avoir vécu à Bennecourt (commune des Yvelines) est venu habiter dans cette commune, d’où est originaire la famille de Marie Céline.

Pour rappel, Marie-Céline a subi 6 grossesses en l’espace de 6 ans. Le couple était dans une misère terrible, devant voler des pommes de terre dans un champ, par exemple. Marie-Céline restait souvent seule à la maison avec ses enfants, son mari habitant sur son lieu de travail (à Saint-Aquilin-de-Pacy). Elle avait des problèmes avec la boisson, elle avait d’ailleurs était condamnée pour escroquerie pour récupérer de la nourriture mais aussi de l’eau de vie.  Sa maison ayant brûlée en juillet, elle y a pourtant passé 7 mois avec 5 enfants de moins de 7 ans alors qu’elle n’avait plus de toit. Après 7 mois dans cette misère elle craque et abandonne 4 de ses enfants. Qui pourrait l’en blâmer? la population et la presse apparemment…

L’Avenir de l’Eure, 27 février 1897

Avenir de l'Eure_27 février 1897

extrait du journal L’Avenir de l’Eure du 27 février 1897 (source : Archives départementales de l’Eure, 55X378)

La Marâtre de Fains
Mercredi soir, une femme nommée Pernelle, habitant à Fains, canton de Pacy-sur-Eure, conduisait quatre de ses enfants devant la maison du maire et les abandonnait là. Les deux plus petits, âgés de huit mois et de deux ans, étaient couchés dans une petite voiture ; les deux autres, dont l’aîné compte à peine cinq ans, se tenaient auprès de leurs petits frères. Le plus âgé avait à la main un billet contenant ces mots adressés à l’honorable maire de Fains, M. Ledoux : « Je vous envoie mes enfants, faite-en ce que vous voudrez ». Les cris des petits attirèrent bientôt les voisins et ce fut une indignation chez tous les habitants du pays en apprenant ce qui venait de se passer.
M. Ledoux, en homme de cœur, prit chez lui les enfants où ils passèrent chaudement la nuit. La mauvaise mère avait emmené avec elle une fillette de huit ans, qu’elle chérit du reste et qu’elle forme à son image. Cette femme âgée de 28 ans environ a une fort mauvaise réputation ; elle n’a ni ordre ni conduite et se livre à la boisson, laissant ses enfants dans la misère.
Son mari, qui travaille chez M. Barré, à Saint-Aquilin, n’étant que rarement chez lui, paraît n’avoir qu’une responsabilité relative dans l’acte commis, car on croit qu’il ignorait cette mauvaise action.
Après avoir ainsi abandonné ses enfants, la femme Pernelle a passé la nuit fort tranquillement chez une de ses amies de Pacy.
Grâce aux démarches bienveillantes de l’honorable juge de paix de Pacy, les enfants ont été admis provisoirement à l’hospice de cette localité, dès jeudi matin.
D’un autre côté, nous croyons savoir que le parquet d’Evreux poursuivra la triste femme, indigne du titre de mère.
Depuis quelques temps, les abandons d’enfants se produisent trop souvent ; il serait bon que la justice sévit avec énergie. De pareilles femmes ne sont pas dignes de pitié et nous demandons, quant à nous, une peine sévère contre la marâtre de Fains.

Le Courrier de l’Eure, 4 mars 1897

Courrier de l'Eure_4 mars 1897

extrait du journal Le Courrier de l’Eure du 4 mars 1897 (source : Pavillon Fleuri, Evreux)

Pacy – Les époux Pernelles habitaient à Fains, une maison incendiée le 25 juillet dernier et dont il ne restait plus que la cheminée, les quatre murs et le plancher. Cette maison ayant été vendu, les époux Pernelle durent quitter Fains, ce dont personne ne se plaignait. La femme partit donc un jour de la semaine dernière, emmenant ses cinq enfants. Elle alla jusqu’à Boudeville*, où travaille son mari, et , après entente avec ce dernier, elle revint à Fains vers huit heures du soir avec ses enfants.
Arrivée devant la maison de M. Ledoux, maire, elle laissa là quatre de ses plus jeunes enfants et se sauva aussitôt, sans dire à personne, emmenant sa fille aînée, âgée de sept ans. Le maire entendant les cris des pauvres abandonnés, les recueillit pour la nuit et les conduisit le lendemain à Pacy, où, par l’intermédiaire du juge de paix, ils ont été admis provisoirement à l’hospice jusqu’à leur admission à l’Assistance publique. M. le préfet et M. le procureur ont été aussitôt avisé du fait.
On ne saurait trop blâmer la conduite indigne de ces parents dénaturés, qui ont d’ailleurs dans le pays une très mauvaise réputation. Ils ont déjà été condamnés tous les deux plusieurs fois.

*Boudeville à Saint-Aquilin-de-Pacy

Courrier de l'Eure_18 mars 1897

extrait du journal Le Courrier de l’Eure du 18 mars 1897 (source : Pavillon Fleuri, Evreux)

Le Courrier de l’Eure, 18 mars 1897 

Tribunal correctionnel d’Evreux, Audience du jeudi 18 mars 1897

– Marie-Céline Miserey, femme Pernelle, 25 ans, journalière à Fains, et Charles Benjamin Pernelle, 36 ans, journalier à Saint-Aquilin-de-Pacy, abandon d’enfants âgés de moins de 7 ans et complicité, 2 mois de prison chacun, déchus de la puissance paternelle (défaut).

 

 


 

Pour en savoir plus :

P comme Pernelle

X comme série X

Décès insolite : Marie Céline Miserey

Félix : Mort pour la France

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P comme … Pernelle

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Me voila de retour vers la commune de Bennecourt, pour parler cette fois du couple Charles Benjamin Pernelle et Marie Céline Miserey, mes arrières-arrières-grands-parents.

Charles Benjamin est originaire de Bennecourt (Yvelines) quant à Marie Céline, elle est originaire de Fains (Eure). Malgré les départements différents leurs foyers respectifs ne sont éloignés que d’une trentaine de kilomètres.

Leur fille Marguerite née le 5 janvier 1890 avant leur mariage le 5 avril de la même année à Bennecourt.

Ils auront six autres enfants :

  • Charles Benjamin
  • Louis Charles Benjamin
  • Louise
  • Félix Amédée Benjamin
  • Georges Abélard
  • Paul Joseph

Pourquoi ce couple est-il intéressant? Parce qu’ils ont eu des démêlés avec la justice. Les jugements m’apprennent donc un peu le style de vie qu’ils ont pu avoir.

Marie Céline est jugée le 28 juillet 1892 pour escroqueries

Archives Départementales des Yvelines –  3U MAN 230 : 28 juillet 1892

Le Ministère public contre femme Pernelle, prévenue d’Escroqueries

« Attendu qu’il résulte du procès-verbal et des débats la preuve que la femme Pernelle s’est depuis moins de 3 ans à Bonnières, en prenant la fausse qualité de mandataire de la femme Monnier, demeurant à Bonnières en employant des manœuvres frauduleuses pour persuader l’existence d’un crédit imaginaire et en faisant usage de mots d’écrit soit disant signés par la femme Monnier, fait remettre vu […] un litre d’eau de vie, de la viande et diverses autres marchandises au préjudice des nommés Lecoq, Malassigné, Demault et Gilbert, qu’elle a ainsi escroqué parti de la fortune d’autrui. Mais attendu qu’il existe des circonstances atténuantes en faveur de la dite prévenue par ces motifs, le Tribunal condamne la femme Pernelle en 3 mois d’emprisonnement, la condamne en outre au remboursement des frais liquidés à 32 francs 39 centimes. »

Le couple condamné le 13 juillet 1893 par le Tribunal Correctionnel de Mantes pour vol de récoltes et outrages à un gardeSAMSUNG CAMERA PICTURESSAMSUNG CAMERA PICTURES

Archives Départementales des Yvelines –  3U MAN 231 : 13 juillet 1893

Le Ministère public contre époux Pernelle, prévenus de vol de récoltes et Pernelle en outre d’outrages envers un garde

« Les époux Pernelle ont, le 24 juin 1893, au lieu dit le Tertre, commune de Bennecourt au préjudice d’une personne demeurée inconnue, conjointement soustrait frauduleusement une certaine quantité de pommes de terre, récoltes qui avant d’être soustraites n’étaient pas encore détachées du sol et ce, à l’aide d’un sac. Attendu qu’il en résulte en outre la preuve que Pernelle a, le même jour et au même lieu, outragé par paroles et menaces le sieur Caillou, garde champêtre auxiliaire de la commune de Bennecourt, citoyen chargé d’un ministère de service public dans l’exercice de ses fonctions en le menaçant de le frapper, en le traitant de maquereau et en ajoutant : « sa commission n’est bonne qu’à f… au feu ». […] Attendu que la femme Pernelle a précédemment été condamnée par jugement de ce tribunal en date du 28 juillet 1892 à une peine de 3 mois d’emprisonnement pour escroqueries qu’elle se trouve en état de récidive … Mais attendu qu’il existe des circonstances atténuantes en faveur des dits prévenus. Par ces motifs, le Tribunal condamne Pernelle en 3 mois et kpir de la même peine. Les condamne en outre, solidairement au remboursement des frais liquidés à 22 Francs 33 centimes. »

Charles Benjamin est condamné le 26 octobre 1893 par le Tribunal Correctionnel d’Evreux à 6 jours de prison pour menaces verbales d’incendie sans condition

Condamné le 18 mars 1897 à deux mois de prison par le Tribunal Correctionnel d’Evreux pour complicité d’abandon d’enfants (Jugement le 17 juin 1898, Tribunal Civil d’Evreux)

Les deux derniers jugements ayant eu lieu au Tribunal d’Evreux, je n’y ai malheureusement pas eu  accès, le Tribunal ayant subit un incendie. L’inventaire n’étant pas encore accessible, je n’ai pas pu vérifier les sources disponibles.

Histoire à suivre avec : X comme … série X

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A comme … Abraham

signature ABRAHAM

J’ai rencontré ce patronyme via ma branche maternelle Pernelle située à Bennecourt (78).

abraham

Ce nom m’a tout de suite évoqué la religion hébraïque mais apparement pas, vu que ceux-ci sont présents dans les registres paroissiaux … N’ayant pas grand chose sur eux, (seulement 2 générations d’Abraham avant 1700) je vais axer mon A sur leur commune d’habitation.

Mes aïeux sont présents à Bennecourt d’au moins 1590 jusqu’à 1891 et y sont principalement vignerons.

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J’ai retrouvé de jolies monographies sur cette commune, sur le site des Archives Départementales des Yvelines. J’adore ces monographies! Selon la personne qui l’a réalisé elles sont plus ou moins riche, on tombe parfois sur de petits trésors …

– Monographie communale de l’instituteur, 1899

Monographie communale de Paul Aubert

Petite anecdote : mon oncle, qui s’est retrouvé un jour à Bennecourt, s’est retourné croyant qu’on l’appelait sauf que c’était un homonyme qui était concerné… il y a donc toujours des Pernelle dans ce village. Concernant les Abraham, j’en suis moins sûre.

Histoire à suivre avec … P comme Pernelle