Recherche dans les Hypothèques

Les hypothèques sont LA source incontournable lorsque l’on recherche des informations sur une propriété. En effet, les registres de formalités hypothécaires recopient intégralement tout acte notarié ayant enregistré la mutation de ce bien. Ils sont regroupés par arrondissement. Ces registres sont conservés aux Archives départementales dans la série Q.

J’ai donc naturellement cherché s’il y avait des éléments concernant Jean Baptiste Georges Gabriel Pernelle (JBGG).

N’ayant jamais cherché dans les hypothèques jusqu’à présent j’ai tâtonné un peu mais le résultat en vaut le coup! Je vous propose donc un tuto/résultat de recherche.

Première étape :

Il faut dans un premier temps, identifier l’arrondissement dans lequel on recherche une ou plusieurs propriété(s). Ma recherche se situe dans l’arrondissement de Mantes.

Je prends donc l’inventaire correspondant à mon arrondissement ; la sous-sous-cote concernant l’arrondissement de Mantes est la 10Q1.

Deuxième étape :

Dans l’instrument de recherche et/ou dans le registre indicateur de la table alphabétique, il faut recherche le numéro de la table alphabétique dans laquelle notre patronyme se trouve.

Ici je recherche le patronyme PERNELLE, il se trouve dans la table 80, cotée 10Q1 2116.

Troisième étape :

Je regarde donc la table alphabétique correspondante. Il y a plusieurs pages concernant le patronyme PERNELLE ; sur les pages de gauche, les hommes et celles de droite, les femmes.

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Table alphabétique, page concernant Jean Baptiste Georges Gabriel Pernelle – Source : Archives départementales des Yvelines, 10Q1 2116

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Table alphabétique, détail de la ligne concernant Jean Baptiste Georges Gabriel Pernelle – Source : Archives départementales des Yvelines, 10Q1 2116

La table alphabétique m’apprends déjà que JBGG a des propriétés à Port Villez, à Bennecourt (surement le hameau du Village) et au hameau de Gloton.

Je m’intéresse aux chiffres à droite qui me seront utiles dans la suite de ma recherche. Il faudra que je regarde le répertoire des formalités n°102 et à l’intérieur, la case n°370.

Quatrième étape :

Je recherche dans l’inventaire de la sous-série 10Q1, la cote correspondant au répertoire des formalités n°102. Il s’agit de la cote 10Q1 104.

Le répertoire des formalités va (enfin) me donner la liste des propriétés appartenant à JBGG.

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Répertoire des formalités n°102, case 370, page de gauche – Source : Archives départementales des Yvelines, 10Q1 104

AD78_10Q1_104_rep102_case370_droite

Répertoire des formalités n°102, case 370, page de droite – Source : Archives départementales des Yvelines, 10Q1 104

Je découvre qu’il y a 7 transcriptions concernant JBGG! Les dates m’interpellent, en effet JBGG est né en 1827 et la première transcription date de 1828.

Je ne me suis intéressée qu’à la dernière en date 26 avril 1876. Je note le numéro du volume n°777 et le numéro de l’article n°191, qui me seront utiles pour la suite de la recherche.

Cinquième et dernière étape :

Ayant le numéro du volume de transcription, ainsi que sa date, je consulte de nouveau l’inventaire afin d’avoir la cote du registre : 10Q1 922.

Je recherche ainsi le n°191 dans le registre, noté au début de chaque transcription. Cet acte fait quelques pages dont seulement un paragraphe concerne JBGG. En effet, il s’agit d’une vente par lot. JBGG acquiert le 24ème.

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Transcription de l’article n°191, extrait concernant Jean Baptiste Georges Gabriel Pernelle – Source Archives départementales des Yvelines, 10Q1 922

Transcription de l’article n°191, extrait concernant Jean Baptiste Georges Gabriel Pernelle (vingt quatrième lot) – Source Archives départementales des Yvelines, 10Q1 922

« Le vingt quatrième lot composé de un are soixante dix huit centiares de vigne, sis terroir de Bennecourt, aux [?] a été [crié] sur la mise à prix de trente francs. Plusieurs bougies ont été successivement allumées et pendant leur durée, les enchères portées sur le lot, l’ont fait monté à la somme de quarante deux francs. Deux nouvelles bougies ayant été successivement allumées et s’étant éteintes sans qu’il soit survenu de nouvelles enchères, le dit lot a été adjugé à Monsieur Jean Baptiste Georges Gabriel Pernelle, menuisier demeurant à Bennecourt ci-présent et acceptant moyennant la dite somme de quarante deux francs que Monsieur Pernelle s’oblige de payer aux conditions de l’enchère dans six mois de ce jour. Et lecture faire Monsieur Pernelle a signé en cet endroit. »

 

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2 réflexions sur “Recherche dans les Hypothèques

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